Mentions légales

1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Arnaud Cressant – Contact : acressant-selfcenter[at]orange.fr – Adresse : 13 rue des moulins neufs-28300 Saint-Prest

Identification de l’entreprise : Arnaud Cressant – SIRET : 818 751 695 00011 – Adresse postale : 13 rue des moulins neufs -28300 Saint-Prest . 

Directeur de la publication : Arnaud Cressant – Contact : acressant-selfcenter[at]orange.fr.

Hébergeur : Wix  - Wix Online Platform Limited  - Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland - Téléphone : Veuillez cliquer ici

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Arnaud Cressant est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. 

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Toute exploitation du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sans autorisation écrite préalable de la part de Arnaud Cressant sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie selon les dispositions légales prévues par les articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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Arnaud Cressant décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.selfcenter.fr

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Un espace interactif (espace contact) est à la disposition des utilisateurs. Arnaud Cressant se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier celui contrevenant aux dispositions relatives à la protection des données. 

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Arnaud Cressant s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués du site www.selfcenter.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD).

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée,(Loi Informatique et libertés) l’utilisateur du site www.selfcenter.fr est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des informations collectées qui le concerne. Ce droit peut être exercé sur simple envoi d’un courriel à l’aide du formulaire de contact disponible sur le site.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

 

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.selfcenter.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, seuls les tribunaux compétents de Chartres (28) pourront être saisis pour juridiction.

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7 – Modification de la notice légale

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Crédits

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Réalisation site : Arnaud Cressant